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Conditions de vente


• Identification
Raison sociale   The vegan shop
Nom responsable   Alduc
Prénom responsable   Nathalie
Siège social   17 La Végaudais
Code postal   35600
Ville   Bains sur Oust
Pays   France
Téléphone   0642992678
E-mail   contact@theveganshop.fr
Site web   www.theveganshop.fr
Siret   51933382700029
Hébergeur du site   Doyousoft
17 Place Pierre Sémard
34500 Béziers
0467364153
Directeur de publication   Nathalie Alduc




1. ACCEPTATION DES CONDITIONS


Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la commande, des conditions particulières de vente énoncées ci-dessous et déclare expressément les accepter sans réserve.


2. PRODUITS

Les photographies illustrant les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de The vegan shop ne pourra être engagée.

2.1 Conservation des produits frais

Il est recommandé de réfrigérer les produits frais le plus rapidement possible ou de les congeler lorsque cela est possible.

Il est important de vérifier les conditions de conservation des produits frais sur leurs emballages. Il est déconseillé de mettre ces produits dans les compartiments des portes des réfrigérateurs, où les températures avoisinent en moyenne 8/10°C.


3. COMMANDES

3.1 Général

L'enregistrement automatique de la commande vaut preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. The vegan shop confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse mail communiquée par celui-ci. La vente n'est conclue qu'après confirmation de la commande. Toute commande vaut acceptation des prix et des descriptions des produits figurant à la vente.

The vegan shop se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans les libellés des coordonnées du destinataire, The vegan shop ne saurait être tenu responsable des conséquences sur la livraison de la commande (retard, livraison rendue impossible ou tout autre problème). Le client devra s'acquitter de nouveaux frais de port avant que sa commande ne soit de nouveau expédiée après correction des libellés.

3.2 Prix et paiements

Les prix indiqués sont les prix en euros toutes taxes comprises et incluent donc la taxe sur la valeur ajoutée (TVA). Les frais de livraison ne sont pas inclus.

Pour les livraisons dans les pays de l’Union européenne, des frais supplémentaires peuvent être occasionnés et sont à la charge du Client (douanes).

Les paiements sont effectués en euros par carte bancaire ou chèque (pour les clients résidant en France) et par carte bancaire ou par virement bancaire  pour les clients des pays de l'union européenne, seul un paiement (les chèques ne sont pas acceptés dans ce cas).

3.3 Préparation des commandes

Les commandes sont enregistrées et traitées dès leur réception, par ordre chronologique et expédiées dans les meilleurs délais après confirmation de paiement par carte bancaire ou après encaissement du chèque bancaire.

Le délai d'expédition ciblé est de 24 heures mais il peut être de 1 à 3 jours ouvrés (sauf jours fériés) selon le nombre de commandes à traiter et la période (de la réception de la confirmation de la commande par nos services à la livraison par les transporteurs).

Sauf jours fériés, les commandes sont expédiées du lundi au vendredi pour une livraison en 24 heures après la prise en charge du colis par Chronopost en France métropolitaine. Pour l'Europe (zone 1), l'expédition est effectuée du lundi au jeudi et la livraison est faite en 48 heures après la prise en charge du colis par Chronopost (puis DPD dans le pays de livraison).
 
3.4 Accumulateurs de froid

L'achat d'un ou plusieurs accumulateurs de froid est recommandé pour les produits des catégories sensibles telles que "viandes végétales", "fromages" et les chocolats et absolument crucial pour les expéditions vers la Corse ou les pays de l'union européenne, lesquelles se font entre 3 et 5 jours. Sans ces articles isothermes, le client accepte de prendre le risque que les produits arrivent endommagés ou dans un état incompatible avec leur consommation, particulièrement en période estivale.


3.5 Commandes pour la Corse

Les livraisons pour la Corse se faisant en 3 jours avec TNT et entre 4 et 5 jours avec Colissimo,  l'achat de produits sensibles, tels que fromages (fondants), chocolats, viandes et poissons végétaux (tranches de saumon et bâtonnets de poisson Redwood en particulier) est déconseillé en période estivale et le client accepte de prendre le risque que les articles arrivent endommagés.
Dans le cas où des produits sensibles ont été commandés, il est absolument nécessaire que le client ajoute un ou des accumulateurs de froid à sa commande, tout particulièrement en période estivale.
Par ailleurs, afin que les commandes (contenant des produits sensibles) ne risquent pas d'être bloquées le week-end dans un dépôt, les colis sont expédiés avec Colissimo le LUNDI uniquement, et avec TNT le LUNDI et MARDI uniquement.


4 LIVRAISON


La livraison est effectuée en 24 heures par Chronopost en Point Relais, après la prise en charge du colis par le transporteur. Pour plus d'informations spécifiques à la livraison, nous vous invitons également à lire la page Modalités livraison.

4.1 Transporteurs

The vegan shop a choisi de collaborer avec Chronopost pour toutes ses livraisons (à domicile, en entreprise, en Point Relais ainsi que pour l'Europe).

Les commandes sont expédiées du lundi au vendredi pour une livraison dans les 24h (France métropolitaine), et du lundi au mercredi pour une livraison en 48 à 72 heures (Europe, zone 1 et 2).

4.2 Le client est informé par email dès la prise en charge de son colis par le transporteur, ainsi que lors de l'arrivée du colis en point relais. Si le client a inclus un numéro de téléphone portable dans ses informations personnelles sur son compte client, un sms lui est également envoyé afin de le prévenir de la disponibilité de son colis en point relais après 14 heures le jour même et dans lequel il sera conservé pendant 10 jours. Au delà de 10 jours, le colis sera automatiquement retourné à The vegan shop aux frais du client.

Dans le cas de non enlèvement en Point Relais, et dans le cas d'une demande de remboursement, le montant remboursé sera celui des produits non réfrigérés uniquement, frais de port réels d'envoi et de retour déduits.
Nous rappelons donc qu'il est important de veiller à tenir ses informations personnelles à jour afin d’être contacté (numéro de téléphone, adresse email).


4.3 The vegan shop ne saurait être tenu responsable de la dégradation des produits frais si le colis n'est pas récupéré dans les plus brefs délais au Point Relais. Les sacs isothermes et les accumulateurs de froid aident à la conservation des produits mais ne peuvent en aucun cas maintenir leur fraîcheur pendant la totalité de la période pendant laquelle le colis peut être conservé au Point Relais (soit durant 10 jours).

4.4 Les livraisons à domicile sont normalement effectuées entre 08h00 et 13h (et jusqu'à 18h en zones rurales ou d'accès difficile) . Si le client risque d’être absent, il est recommandé de choisir une livraison en Point Relais. Si le colis ne peut être livré pour cause d'absence du destinataire, d'informations d'accès manquantes, (digicode, nom sur l'interphone...etc.), le colis sera redirigé vers un Point Relais. Dans ce cas, aucun remboursement ne sera possible car la responsabilité revient au client de s'assurer de sa présence le jour de la livraison, et/ou de correctement renseigner l'adresse de livraison et informations afférentes. Pour tout autre réclamation concernant le transporteur, le client s’adressera directement auprès du service client de ce dernier. The vegan shop ne peut en aucun cas être tenu responsable des actions du transporteur.

La personne se rendant au point-relais doit être celle dont le nom figure sur l'adresse de livraison fournie lors de la commande en ligne. Le client devra se présenter avec une pièce d'identité afin que son colis lui soit remis. Si une autre personne doit aller chercher le colis, le client doit fournir sa pièce d'identité ainsi qu'une attestation de droit de récupération de colis à cette personne, laquelle devra également apporter sa pièce d'identité au point-relais.

Au cas où le client serait absent lors d'une livraison au domicile, un avis de passage lui sera laissé, et le colis sera déposé au point-relais le plus proche du client. Les conditions sont alors les mêmes que si le client avait originellement demandé avec livraison en point-relais.


4.5 RELAIS COLIS


Chronopost s'appuie sur un réseau de plus de 7000 Points Relais.

Les clients sont invités à vérifier avant de passer leurs commandes les jours d'ouvertures et les horaires du point-relais, afin de s'assurer de la bonne livraison du colis. Les informations concernant les points-relais sont indiquées lors du choix de celui-ci, en cliquant sur le logo du relais sur la carte géographique.

Avant de valider sa commande, le client est invité à vérifier les jours d'ouverture et les horaires du point relais de son choix. Les informations concernant les points relais sont indiquées lors de la validation du choix de celui-ci. The vegan shop ne saurait être tenu responsable de tout retard de livraison par le transporteur, de ramassage par le client ou de changement de Point Relais par Chronopost.

Dans le cas de non enlèvement en Point Relais, et dans le cas d'une demande de remboursement, le montant remboursé sera celui des produits non réfrigérés uniquement, frais de port réels d'envoi et de retour déduits.

5 CAS DE FORCE MAJEURE

Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de respecter les délais de livraison : le blocage des moyens de transport ou d’approvisionnements, les grèves partielles ou totales des services postaux et des transporteurs, ou de graves intempéries qui entraîneraient le ralentissement de ces derniers.

6. DROIT DE RÉTRACTATION

Conformément à l'article L. 121-20 du Code de la consommation, le client dispose d'un délai de 14 (quatorze) jours pour exercer son droit de rétractation. En cas d'exercice du droit de rétractation, The vegan shop est tenu au remboursement des sommes versées par le client, Les frais de retour étant à la charge du client.

Ce droit de rétractation ne s'applique qu'aux produits alimentaires secs non réfrigérés, cosmétiques, livres et magazines mais en aucun cas aux produits réfrigérés (viandes et fromages, boissons, yaourts, certains chocolats, etc...).

7. REMBOURSEMENT (commande et / article)


En cas de demande de remboursement et / ou de problème concernant un article reçu, le client est invité à contacter The vegan shop par email sous quatorze (14) jours à l'adresse suivante : contact@theveganshop.fr en expliquant la raison de sa demande.

7.1 Le remboursement ne sera accepté que si les produits sont dans leur emballage d'origine, en parfait état, produits frais exceptés. Tout article endommagé ne sera ni remboursé, ni échangé.

Après acceptation de la demande par The vegan shop, les produits (hors produits frais) seraient à renvoyer aux frais du client à l'adresse suivante :
The vegan shop
17 La Végaudais
35600 Bains sur Oust

7.2 Le remboursement sera égal au montant du ou des articles, frais de port réels déduits (aller et retour).

7.3 Après réception des articles et validation de la demande, le remboursement est effectué sous 14 jours maximum après réception de l'article.

7.4 Si l'article n'est pas conforme aux conditions de remboursement ou d'échange énoncées ci-dessus, il sera réexpédié aux frais du client.

7.5 Un incident d'acheminement par les transporteurs ou retard de livraison ne justifie en aucun cas un remboursement de la commande (hors dégradation avérée des produits avec photographies à l'appui). La livraison en 24 heures n'est pas automatiquement garantie par les transporteurs. En cas de retard de livraison, The vegan shop déposera une réclamation auprès du transporteur et, après validation par ledit transporteur, si le client a payé une participation aux frais de port (€9 pour la France métropolitaine), cette participation sera remboursée au client.


8. PRIX DES ARTICLES

Le prix est indiqué en euros et ne comprend pas la participation au frais de transport.

Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, toutes taxes comprises et inclue la TVA.


9. PAIEMENT


Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par The vegan shop.

9.1 La commande est payable au comptant par un des moyens de paiement proposé sur le site le jour de la commande effective.

9.2 Le paiement s'effectue par carte bancaire. Cyberplus vous permet de régler via un serveur bancaire de la Banque Populaire dans un environnement sécurisé. Votre numéro de carte bancaire est donc dirigé vers les serveurs de la banque et votre règlement s'effectue directement dans un environnement sécurisé sans passer par le serveur de la boutique.

9.3 La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique. Par ailleurs, The vegan shop se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige.

9.4 Paiement par chèque : il est possible de régler par chèque bancaire en envoyant votre paiement à :
The vegan shop,
17 La Végaudais
35600 Bains sur Oust
Votre commande sera expédiée après encaissement de votre chèque bancaire.

Veuillez noter que les produits en stock lors de votre commande seront réservés pendant sept (7) jours, le temps pour vous de nous faire parvenir le chèque. Passé ce délai, nous ne garantissons plus la disponibilité des articles commandés.

10. LITIGES

Le présent contrat est soumis au droit français. The vegan shop ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. La responsabilité de The vegan shop sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits En cas de difficultés dans l'application du présent contrat, l'acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l'aide d'une association professionnelle, d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix . Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n'interrompt pas le " bref délai " de la garantie légale, ni la durée de la garantie contractuelle. Il est rappelé qu'en règle générale et sous réserve de l'appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose que l'acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur.
Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations. En cas de litige, le client s'adressera en priorité au Vegan Shop afin d'obtenir une solution amiable. A défaut, le Tribunal de Commerce de Rennes est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés.


11. INFORMATIONS LÉGALES

Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Conformément à la loi " Informatique et Libertés ", le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès de The vegan shop. De plus, The vegan shop s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.



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